Domaine public

[Rashomon]

Une chose qui me parait étrange: les films de Capellani et Feuillade sont apparemment toujours la propriété exclusive de Pathé et Gaumont, alors que ceux tournés à la même époque par Griffith sont dans le domaine public aux Etats-Unis et ailleurs. En fait, je n'ai pas connaissance d'un seul film français qui soit vraiment dans le domaine public, à part peut-être ceux de Méliès et des Frères Lumière. Quelle est la législation française, et européenne, dans ce domaine?

[Watkinssien]

https://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_p ... n%C3%A7ais

Si ça peut apporter quelques réponses...

[Ann Harding]

Une chose qui me parait étrange: les films de Capellani et Feuillade sont apparemment toujours la propriété exclusive de Pathé et Gaumont.

En fait, je crois que les films de Capellani et de Feuillade sont effectivement dans le domaine public. Mais, comme il n'existe que très peu de copies et que celles-ci sont entre les mains de Gaumont, Pathé ou des archives publiques, il n'y a pas d'autres éditions possibles. De plus, si une restauration a été effectuée, les firmes en question peuvent invoquer à nouveau des droits sur les films. Cependant, il y a quelques films qui sont disponibles aux USA, comme Judex chez Flicker Alley ou Notre Dame de Paris de Capellani chez Grapevine.
Pour le droit moral, c'est une autre histoire. Dans un documentaire sur Max Linder récent, sa fille Maud Linder expliquait qu'elle avait fait reconnaître son père comme 'auteur de film' en faisant un procès à Pathé dans les années 70s (avec comme avocat Robert Badinter!). Pourtant, Linder n'était pas forcément le metteur en scène de ses films à cette époque-là. Elle avait cependant gagné le procès.

[Tutut]

Mais, comme il n'existe que très peu de copies et que celles-ci sont entre les mains de Gaumont, Pathé ou des archives publiques, il n'y a pas d'autres éditions possibles.

Je confirme qu'il arrive, quand le film n'a pas été commercialisé pour le grand public, que le coût de la copie soit important, voire réservé aux institutionnels seulement. Ça m'était arrivé une fois avec un film égyptien, si je n'avais pas trouvé une copie non officielle regardable, un universitaire américain pouvait me mettre en contact avec la responsable de la vidéothèque de son universté qui m'aurait procuré une copie moyennant finances.

[Aeroman]

Y a-t-il une liste qu'on peut trouver sur Internet, un site, qui regroupe les films dans le domaine public?
Ça par exemple, archive.org, est-ce qu'on peut s'y fier?

[Tutut]

Le domaine public aux US est déterminé par les lois dans différentes régions (il n'y a pas de loi nationale je crois), je suppose que ce site respecte les lois de Californie en la matière. Le choix des films proposés dépend du bon vouloir de ceux qui uploadent.